Il n’est pas exclu d’entendre fréquemment parler des plans et documents graphiques dans le monde des autorisations d’urbanisme. Ainsi, on a souvent tendance à entendre les vocables de : Plan de masse, plan de situation, plan de coupe… Ces documents font partie intégrante des pièces à fournir pour la déclaration préalable ou le permis de construire. Dans cet article, l’on se concentrera principalement sur le plan de coupe.
Définition du plan de coupe
Afin de mieux vous expliquer, développons un exemple sur la thématique. Pensez à un Terrain et imaginez que vous le diviserez en deux parties comme ce serait le cas d’un gâteau. Ensuite, pensez à ce que vous verrez de chacun des côtés de votre gâteau. Vous aurez sûrement le temps de visualiser les différentes couches du gâteau.
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De cette même façon, sur votre terrain, vous aurez à visualiser : les pentes, les silhouettes des bâtiments coupés (volumes), les déblais (par exemple si la coupe traverse une piscine) et aussi des éléments de l’arrière-plan (arbres, bâtiments non coupés, clôtures). Une caricature de ce que vous voyez ou imagine est ce qu’on appelle un plan de coupe.
Un plan de coupe est donc une représentation graphique qui fait voir le volume extérieur des constructions ainsi que leur implantation par rapport au profil du terrain. Il concerne notamment la vérification de l’implantation de la construction, mais pense aussi à décrire les terrassements à réaliser. Il expose également le mode constructif du bâtiment ainsi que les niveaux intérieurs de ce dernier.
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Le plan de coupe est réalisé par votre architecte ou par votre constructeur. Mais vous pouvez également le réaliser vous-même; à l’aide de logiciels ou de vidéos tutoriels sur YouTube.
Utilité du plan de coupe
Le plan de coupe apparaît comme document indispensable à l’instruction d’un dossier de permis de construire (PC) et aussi dans celui d’une déclaration préalable de travaux (DP).
Il apparaît comme une déclaration préalable lorsque les travaux sont d’envergure minime. Par contre, il est exigé par l’administration à partir du moment où le problème change l’emprise au sol ou la surface de plancher des constructions existantes. Cependant, dans le cas du permis de construire, le plan de coupe est un document indispensable et obligatoire tout comme le plan de situation, plan de masse et plan des façades.
Contenu d’un plan de coupe
Généralement, le plan de coupe est une représentation graphique de l’ensemble des éléments bâtis sur un terrain dans la section verticale. Ainsi, après travaux, le relief du terrain se doit d’y être indiqué conformément à la position prévue des bâtiments. Pour aller plus loin, la coupe doit faire une présentation des aspects non visibles du site : fondation, vide sanitaire, isolation, charpente, etc.
De manière à résumer, on dira que l’administration attend un document précis avec une définition suffisante pour identifier les informations ci-après :
- les constructions ayant fonction d’habitat ou non qui sont existantes (abri de jardin. Dépendances, garage, terrasse, piscine …),
- l’implantation de l’état futur sans oublier les détails des hauteurs sur le terrain et ceux localisés dans le contexte de l’existant,
- le terrain, ça possible pente depuis la voie publique, la distance des constructions ainsi que ses limites,
- en cas d’interaction de certains éléments enterrés dans le projet, il doit montrer le sous-sol et ses caractéristiques,
- les trottoirs, la voirie, les fossés ou encore les clôtures.
Pour conclure, le plan de coupe est un document détaillé, une vue graphique de profil de votre projet sur le terrain.
